Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTIC MOTION
SOCIETE NORPROTEX S.A.

Numéro de dépôt :
1445660
Date de dépôt :
05/11/1987
Lieu de dépôt :
AVIGNON
Date d'expiration :
05/11/1997

Présentation de la marque ARTIC MOTION

Déposée le 5 novembre 1987 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NORPROTEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AVIGNON), la marque française « ARTIC MOTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NORPROTEX domicilié(e) 6, avenue de l'Orme Fourchu, 84032 AVIGNON. - France.

La marque ARTIC MOTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1445660.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTIC MOTION est expirée depuis le 5 novembre 1997.

SOCIETE NORPROTEX a également déposé les autres marques suivantes : PIERRE D'AVY , GILIA , TOP TWENTY


SOCIETE NORPROTEX S.A. - 6, avenue de l'Orme Fourchu, 84032 AVIGNON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-25

Bonneterie/vêtements en tous genres